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0Mon Compte La vente du tabouret HORSTOOL se réalise conformément aux dispositions ci-après. Si vous ne souhaitez pas accepter ces dispositions, vous ne pouvez pas acheter du tabouret HORSTOOL ni bénéficier des services qui y sont associés. Nous vous demandons de lire attentivement le texte ci-après. En cas de questions, nous vous remercions de bien vouloir joindre notre service client à l’adresse guillaumecampos@yahoo.fr qui répondra à vos questions. Le site www.horstool.com (le « Site »), édité par la société Une Fleur à paris vous permet de procéder à des achats en ligne sur horstool.com (le «tabouret HORSTOOL »), selon les dispositions des présentes conditions générales (les « Conditions Générales »). Le tabouret HORSTOOL achetées sur le Site sont exclusivement destinés à votre utilisation personnelle et ne sauraient de quelque manière que ce soit être achetés en vue de leur revente. Le Site est destiné aux internautes majeurs capables ou mineurs émancipés.
Les Conditions Générales ont pour objet de déterminer les règles applicables à l’achat en ligne de horstool.com en détaillant les différentes étapes du processus d’achat et les droits et obligations des parties au terme de cette vente. Les Conditions Générales pourront être modifiées et mises à jour à tout moment. Vous devez utiliser le tabouret HORSTOOL exclusivement d’une façon bienveillante. Toute personne achetant le tabouret HORSTOOL déclare être consciente de ses caractéristiques fonctionnelles, et techniques. Le bois est une matière naturelle qui varie en fonction des pièces utilisées et qui ne peux garantir une finition parfaitement identique de chaque élément constituant le pied du tabouret, mais dans un respect d’homogénéité. Le cuir et le feutre sont également des matériaux naturel peuvent présenter des états de surface légèrement différentes sur un même cousin et entre cousins.
Pour passer votre commande sur le Site, vous devez cliquer sur l’article choisi. Un récapitulatif des tabourets HORSTOOL sélectionnées, leurs descriptions sommaires et leur prix individuel et global apparaissent alors à l’écran. Vous devez vous assurer de la pertinence des informations ainsi récapitulées avant de confirmer votre commande. Une fois votre commande ainsi confirmée et le paiement effectué, vous n’avez plus la possibilité de la modifier sur le Site.
Vous devez vous identifier, grâce à votre Prénom, Nom, Adresse Postale, téléphone portable, adresse électronique, mot de passe, coordonnées postales pour poursuivre vos achats. Les adresses avec simplement une boite postale (BP) sont insuffisantes. Vous reconnaissez que la saisie de votre Prénom, Nom, Adresse Postale, téléphone portable, adresse électronique, mot de passe, coordonnées postales permettent de valablement présumer l’authenticité de votre identité dans le cas d’un premier achat, et de vous créer un compte. Vous reconnaissez que votre authenticité peut être prouvée avec votre adresse mail, et votre mot de passe, une fois la création de compte effectuée. Après vous être correctement identifié, l’achat requiert votre lecture et acceptation des dispositions des Conditions Générales de Ventes, des Conditions Générales de Services, des dispositions concernant la protection des données personnelles et des conditions d’utilisations de notre site en en prenant connaissance dans la rubrique Conditions Générales du Site. Ce faisant, vous exprimez par voie électronique votre accord sur la chose, le prix et les modalités juridiques contractuelles de la vente envisagée, au moment de la passation de commande. Vous conférez à cet accord électronique la même valeur qu’un accord formalisé par une signature manuscrite ; il vaut notamment preuve de l’exigibilité des sommes dues en exécution de la commande. En application de l’article L 134-2 du Code de la consommation, lorsqu’une de vos commandes porte sur un montant égal ou supérieur à 120 Euros, nous devons conserver les éléments contractuels pendant un délai de dix ans à compter de la date de livraison de votre commande. Vous disposez d’un accès à ces éléments contractuels auprès du Service Client selon les modalités visées à l’article 7.
Le tabouret HORSTOOL proposée à la vente est uniquement celui figurant sur le Site au jour de votre consultation ; le Site indiquera clairement que le tabouret HORSTOOL est disponible sous un délais de 6 semaines. Prix du tabouret HORSTOOL : les prix en vigueur, exprimés en Euros toutes taxes comprises, sont ceux mentionnés sur le Site au moment de la commande. Ces prix peuvent changer à tout moment. Les montants de participation aux frais de préparation/logistique/transport du tabouret HORSTOOL vendues sont indiqués dans la page récapitulative de votre commande, avant validation définitive de l’achat envisagé.
Nous ferons nos meilleurs efforts pour que votre commande soit livrée dans un délai moyen et indicatif de 6 semaines ouvrés à compter du jour suivant celui de la prise en compte de votre commande. Il est précisé que les commandes enregistrées sur le Site le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche pourraient être traitées le lundi suivant. Les commandes enregistrées sur le Site un jour férié sont également traitées le jour ouvré suivant. Les délais de livraison sont fonction des services d’acheminement de prestataires externes que nous ne contrôlons pas : vous acceptez que les délais de livraisons sont indicatifs et peuvent être amenés à évoluer, alors même que vous avez déjà pu passer commande. Les coûts de livraison sont inclus dans le prix du tabouret HORSTOOL que vous envisagez d’acheter. Les commandes à livrer dans d’autres pays que la France pourront, le cas échéant, être satisfaites après validation par notre société au cas par cas. La livraison ne sera pas assurée en cas de force majeure et/ou grève des transports.
5.1. Modalités Le paiement s’effectue exclusivement par carte bancaire CB, Visa ou Mastercard en renseignant les informations demandées sur la page pertinente du Site. L’expédition de la commande aura lieu uniquement lorsque vos coordonnées bancaires auront été vérifiées et que l’autorisation de débit de votre carte bancaire aura été reçue. A défaut d’une telle autorisation, la vente ne pourra intervenir.
5.2. Sécurisation du paiement Le paiement s’effectue via une plate-forme sécurisée exploitée par la banque du Site. Lors du paiement, vous êtes directement dirigés vers le serveur monétique de cette banque et aucune coordonnée n’est stockée par la société Campos Guillaume, éditeur du Site.
5.3. Accusé de réception de commande A l’issue du paiement, vous recevrez un courriel récapitulatif de commande au plus tard avant la livraison qui formalise le contrat intervenu entre les parties. Toutefois, l’indisponibilité d’un article vous sera signalée par voie électronique dans les meilleurs délais et le prix d’achat sera recrédité sur le compte bancaire utilisé pour l’achat dès que possible et en tout état de cause dans les quarante cinq jours après la notification d’indisponibilité.
6.1. Délivrance non conforme Nous faisons les meilleures diligences pour vous livrer des tabourets HORSTOOL conformes, au sens des dispositions L 211-4 et L 211-5 du Code de la consommation. Toutefois, nous ne pouvons prévenir une éventuelle délivrance non-conforme. En cas de non-conformité majeure, vous devez nous le notifier et retourner le tabouret HORSTOOL non conforme (article abîmé, …) au Service Client, dans les 24 heures suivant leur réception selon les modalités visées à l’article 7. Nous ferons nos meilleurs efforts pour vous livrer le produit conforme sous quarante cinq (45) jours. A défaut, nous procèderons au remboursement du prix d’achat. Au-delà de ce délai de 24 heures, les réclamations pour délivrance non conforme ne seront plus recevables et nous ne serons pas tenus de procéder à une nouvelle livraison. En cas de retours anormaux ou abusifs, nous pourrons refuser de servir une commande ultérieure.
6.2 Droit de rétractation Vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception pour retourner le tabouret HORSTOOL acheté. Vous devez retourner le/les tabourets HORSTOOL au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la communication de votre décision de vous rétracter et supportez les frais de renvoie du/des tabourets HORSTOOL.
6.3 Modalités de retours
En cas d’article non conforme ou d’exercice du droit de rétractation, le retour du tabouret HORSTOOL doit intervenir :
- dans son conditionnement initial, en parfait état
- accompagné du justificatif de commande
- sans que l’article n’ait été utilisé ni ouvert
- à l’adresse postale indiquée à l’article 7
En cas d’exercice du droit de rétractation, vous serez remboursés de l’intégralité des sommes payées, à l’exception des frais d’expédition non standards que vous auriez choisis, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours à compter de la communication de votre décision de vous rétracter et sous réserve de remplir les modalités de ce paragraphe 6.3. La communication de décision de rétractation doit intervenir à l’adresse postale indiquée à l’article 7.
Pour toute question sur ces points, vous pouvez appeler le Service Client suivant les modalités visées à l’article 7.
Pour toute question ou renseignement concernant l’utilisation du Site ou les dispositions des Conditions Générales, ou le tabouret HORSTOOL
figurant sur le Site vous pouvez nous contacter par :
• email : guilllaumecampos@yahoo.fr
• courrier simple, en écrivant à l'adresse suivante : CAMPOS-DESIGN, 41 bd de la République, 93130 Noisy-le-Sec
Reportez-vous aux règles d’utilisation du Site pour connaître les droits de propriété intellectuelle à respecter lors de votre utilisation du Site
Reportez-vous à la Politique de Confidentialité présente sur le Site pour connaître vos droits protégeant la collecte et l’utilisation des données personnelles vous concernant.
Compte tenu des contraintes techniques informatiques et de télécommunications de l'usage du Site, nous ne pouvons garantir une absence de dysfonctionnement de chacune des étapes d'accès au Site, du processus de commande, de paiement, du suivi de livraison, notamment du fait des inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, tel qu’intrusion extérieure, présence de virus informatiques .... Par ailleurs, conformément à la loi, nous dégageons notre responsabilité dans l'hypothèse où l'inexécution ou la mauvaise exécution de nos obligations de vendeur est imputable soit à votre propre comportement, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, survenu lors de l’utilisation du tabouret HORSTOOL. Le tabouret HORSTOOL permettant uniquement de s’assoire de façon ludique dans un usage stantard et suivant un balancement restreint. Notre responsabilité en cas de dommage direct dument prouvé ne saurait en tout état de cause excéder le prix d’achat du tabouret HORSTOOL .
Aucune responsabilité ne pourra être recherchée si l’inexécution partielle ou totale des obligations de l’une ou l’autre des parties est provoquée par un événement constitutif de force majeure, c’est–à-dire un élément irrésistible au sens des présentes.
Les Conditions Générales et la confirmation de votre commande forment un ensemble contractuel constituant, pour la présente vente à distance, l’intégralité des conventions intervenues entre les parties. Si l’une ou quelque des dispositions des Conditions Générales venait à être déclarée nulle en tout ou partie, les autres dispositions restent néanmoins applicables dans leur intégralité, en renégociant de bonne foi la disposition annulée.
Les Conditions Générales sont soumises au droit français. Pour le règlement des litiges pouvant naître relativement à l’application des Conditions Générales, vous êtes informé de la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends avant de devoir envisager un litige devant les tribunaux. A défaut d’accord amiable selon les modalités spécifiques applicables à la recherche d’un tel accord qui vous seront communiquées en cas de survenance d’un différend, seuls les Tribunaux français seront compétents.